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Marques déposées par SCHWARTZ Claude
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QUALIBONE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALIBONE
SCHWARTZ Claude
MAINARD Didier

Numéro de dépôt :
3655961
Date de dépôt :
09/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/06/2029
QUALIBONE de SCHWARTZ Claude

Présentation de la marque QUALIBONE

Déposée le 9 juin 2009 par SCHWARTZ Claude et MAINARD Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « QUALIBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Les déposants sont SCHWARTZ Claude domicilié(e) 6 rue du Riesling - 68230 - ZIMMERBACH - France et MAINARD Didier domicilié(e) 52 boulevard Hardeval - 54520 - LAXOU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque QUALIBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3655961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALIBONE arrivera à expiration en date du 9 juin 2029.

SCHWARTZ Claude a également déposé les autres marques suivantes : EUROBONE , QUALICER , NANOCER


SCHWARTZ Claude - 6 rue du Riesling - 68230 - ZIMMERBACH - France

MAINARD Didier - 52 boulevard Hardeval - 54520 - LAXOU - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 1 juin 2010 - Concession de licence n°524836 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2019 n°2717524 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-07

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